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Mon enfant doit-il être assuré à l'école ?

La souscription d'une assurance responsabilité civile et d'une assurance individuelle accidents corporels est fortement recommandée, et obligatoire dans certains cas, comme les sorties scolaires à caractère facultatif. Il s'agit notamment de toutes les sorties dépassant les horaires habituels de la classe ou les sorties avec nuitées.
En revanche, pour les sorties scolaires régulières correspondant aux enseignements réguliers inscrits à l'emploi du temps (la piscine par exemple), la souscription d'une telle assurance n'est pas exigée. Il en va de même pour les sorties qui se déroulent exclusivement sur le temps scolaire (C. n°99-136 du 21-9-1999).

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